Mentions légales

Sarl C.PROPRE - mentions légales

Vous êtes sur le site Internet de la SARL C.PROPRE.
Les Directeurs de la publication sont : Eric MEZZASALMA et Hubert BAROULIER

L'hébergement et le référencement sont assurés par : 1&1
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) N° 1399340 
Pour toute remarque ou demande d'information sur le fonctionnement du site, veuillez écrire à l'administrateur du site :
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

La protection des données personnelles sur le site C-PROPRE.FR
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues
Les informations qui vous sont demandées lors de la commande de formulaires de déclaration sont indispensables pour l'expédition des documents demandés ou pour effectuer un suivi commercial de qualité. Ces informations ont pour seul destinataire le service administratif de C.PROPRE auprès duquel peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification.

Messagerie (email)
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés.
Ne divulguez pas d'informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d'utiliser la voie postale.
Les messages électroniques envoyés à C.PROPRE sont conservés durant une période maximale de un an, après avoir fait l'objet d'un suivi commerciale.

Cookies
Les cookies exploités sur ce site ne sont pas enregistrés sur le serveur d'hébergement de C.PROPRE, mais le sont uniquement sur l'ordinateur client.

Outil statistiques
Le site C.PROPRE utilise le service de statistique de chez 1&1. Pour toute information relative à l'utilisation des données statistiques collectées sur le site, nous vous remercions de visiter le site http://www.1&1.fr
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à C.PROPRE immeuble le mercure B t b 48 Chemin de l’homme mort 30900 NIMES.

Droit d'auteur – copyright
Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur supports électroniques ou papiers quels qu'ils soient est formellement interdite sauf autorisation expresse de C.PROPRE.
Les éventuelles marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Contactez-nous pour plus d'information Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.